Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Dispositions générales
1.1 Ces Conditions Générales de Vente (ci-après désignées "CGV") régissent la vente de tableaux artistiques et de photographies (ci-après désignées "Produits") par nom artistique Moïse AZOULAY ZEMOUL (ci-après désignées "Nous" ou "Vendeur") à toute personne (ci-après dénommée "Client" ou "Acheteur") visitant ou effectuant un achat sur le site Web [Votre Site Web] (ci-après dénommé "Site Web").
2. Produits et Prix
2.1 Les Produits présentés sur le Site Web comprennent des tableaux artistiques créés par l'artiste et des photographies réalisées par le photographe. Chaque Produit est accompagné d'une description détaillée. Les images des Produits sont fournies à titre indicatif et peuvent différer légèrement du produit réel.
2.2 Les prix des Produits sont indiqués en euro et sont susceptibles d'être modifiés à tout moment sans préavis. Toutefois, les prix en vigueur au moment de la commande seront appliqués au Client.
3. Commande et Paiement
3.1 Le Client peut passer commande en suivant la procédure de commande indiquée sur le Site Web. Une confirmation de commande sera envoyée par courrier électronique à l'adresse fournie par le Client.
3.2 Le paiement des Produits peut être effectué par les moyens de paiement disponibles sur le Site Web. Le paiement doit être effectué intégralement avant l'expédition des Produits.
4. Livraison
4.1 Les délais de livraison sont indiqués sur le Site Web à titre indicatif. Le Vendeur s'efforce de respecter ces délais, mais ils ne sont pas garantis.
4.2 Les frais de livraison sont indiqués au Client lors du processus de commande. Les frais peuvent varier en fonction de la destination et du poids des produits.
5. Droit de rétractation
5.1 Le Client dispose d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception des Produits, conformément à la législation en vigueur. Pour exercer ce droit, le Client doit notifier sa décision au Vendeur par écrit.
5.2 En cas d'exercice du droit de rétractation, le Client devra retourner les Produits au Vendeur dans leur état d'origine. Les frais de retour sont à la charge du Client.
6. Garanties et Responsabilité
6.1 Les Produits sont garantis contre tout défaut de fabrication conformément à la législation en vigueur.
6.2 La responsabilité du Vendeur est limitée au montant de la commande passée par le Client.
7. Protection des Données Personnelles
7.1 Le Vendeur collecte et traite les données personnelles du Client conformément à sa Politique de Confidentialité, accessible sur le Site Web.
8. Loi Applicable et Juridiction
8.1 Les CGV présentes sont régies par la loi en vigueur et tout litige sera soumis à la juridiction compétente